La bourse de 2000 $ destinée à aider financièrement un(e) étudiant(e) à compléter ses études de maîtrise a été remise à M. Maxime Simard, de l’Université de Montréal. M. Simard travaille à un mémoire portant sur l’inclinaison présente et future du label en agriculture biologique. Pour réaliser son mémoire, M. Simard se propose de faire un inventaire complet des différentes facettes du label biologique (origines, appartenances, buts, effets). Il compte également identifier les enjeux présents (qu’ils soient à caractère environnemental, social, consumériste, commercial ou institutionnel). Enfin, il prévoit faire une mise en contexte de la situation réglementaire au Québec, au Canada, aux États-Unis ainsi que dans l’Union européenne. Le comité de sélection de la Fondation Claude Masse a été touché par la pertinence du travail qu’il compte accomplir. Nous lui offrons nos félicitations.

De gauche à droite, madame Evelyne Denis, étudiante à l'université du Québec à Montréal et madame Françoise Lebeau, membre du conseil d'administration de la Fondation.

C’est madame Evelyne Denis de l’université du Québec à Montréal qui s’est méritée la bourse de la Fondation Claude Masse pour avoir obtenu les meilleurs résultats dans le cours de Droit de la consommation au Baccalauréat en droit. La bourse lui a été remise par madame Françoise Lebeau (à droite), membre du conseil d’administration de la Fondation.

L'équité au service du consommateur

L’ouvrage publié sous la direction de Pierre-Claude Lafond et Benoît Moore, rassemble les textes des conférences du colloque tenu à Montréal le 12 novembre 2009. Cet événement était organisé par la Fondation Claude Masse en partenariat avec la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal.

Équité contractuelle, équité procédurale, arbitrage équitable, commerce équitable… Dans un mélange du théorique et du pratique, les textes de ce recueil abordent l’équité dans le domaine de la loi et plus précisément dans le droit de la consommation, une préoccupation bien présente dans l’œuvre de Claude Masse.

Les textes des auteurs suivants sont inclus : Michelle Cumyn, Marie Annik Grégoire, Georges Massol, Catherine Piché, Geneviève Saumier, Corinne Gendron, Christophe Albiges et Jean-Guy Belley.

Pour en commander une copie.

Actuellement et jusqu’au 28 février 2011, la Fondation reçoit les demandes de soutien financier en lien avec sa mission. Le soutien financier qu’elle accorde est d’au plus quinze mille dollars (15 000 $) par projet; il peut aller jusqu’à vingt-cinq mille dollars (25 000 $) pour un projet est réalisé en partenariat entre des universitaires ou des praticiens et des associations de consommateurs. À noter : les fonds accordés par la Fondation ne doivent pas être consacrés à l’achat de biens, sinon de manière strictement accessoire et sans excéder la proportion de dix pour cent (10 %) de la somme totale accordée.

Rappelons que la Fondation Claude Masse attribue des dons afin de soutenir la réalisation d’activités ou de projets ayant un rayonnement appréciable et des retombées pour l’ensemble de la collectivité, plutôt que des projets à portée limitée.  Les activités ou les projets soutenus doivent également avoir un impact direct et déterminable dans le milieu.

La Fondation communiquera les résultats de l’évaluation des demandes au cours du mois d’avril 2011.

Pour plus d’information sur les modalités de présentation d’une demande de soutien financier, les candidats sont invités à télécharger ce document (pdf).

Le 27 septembre dernier, les membres du conseil d’administration de la Fondation Claude Masse ont procédé à l’élection des officiers. M^e Pierre-Claude Lafond a alors été élu président de la Fondation, M^e Daniel Alain Dagenais, trésorier et M^e  Stéphanie Poulin, secrétaire.

M^e Pierre-Claude Lafond est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. M^e Daniel Alain Dagenais est avocat associé chez Lavery alors que M^e Stéphanie Poulin est responsable du service juridique à Option consommateurs.

Avec les autres membres du conseil d’administration, les officiers feront en sorte que la Fondation puisse réaliser sa mission. Celle-ci consiste notamment à soutenir la recherche et la diffusion des connaissances en droit, en économie ainsi que dans des domaines en lien avec la consommation et le fonctionnement des marchés.

La Fondation Claude Masse est heureuse d’annoncer qu’elle offre une bourse de 2 000 $ afin d’aider d’aider financièrement un(e) étudiant(e) à compléter ses études de maîtrise. La bourse sera remise en deux versements, le premier à l’annonce de l’octroi de la bourse (1 000 $) et le second au moment du dépôt du mémoire (1 000 $).

« La mise sur pied de cette bourse s’inscrit directement dans le cadre de l’un des volets de notre mission qui est de soutenir la recherche et de diffuser les connaissances en droit de la consommation et de la concurrence », explique madame Françoise Lebeau, présidente de la Fondation.

Les étudiant(e)s intéressées à soumettre leur canidature sont invitées à télécharger ce formulaire (format pdf).

La Fondation Claude Masse, en partenariat avec la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal, vous convie, le 12 novembre 2009, au colloque L’équité au service du consommateur. Plusieurs conférenciers aborderont les différents aspects associés à la notion d’équité en droit de la consommation. Il est à noter que ce colloque fait l’objet d’une demande d’accréditation au Barreau du Québec comme activité de formation continue.

Le colloque sera suivi d’un cocktail de financement sous la présidence d’honneur de l’honorable Jean-Louis Baudouin, en hommage à la vie et à la contribution de Claude Masse, qui nous a quitté il y a 5 ans.

Le formulaire d’inscription et un aperçu du programme sont disponibles à la page Activités.